Naissance
Demande d'acte de naissance : Copie intégrale ou extrait
PACS - Site officiel de la ville de Brunoy
ENREGISTREMENT D'UN DOSSIER
Demande d'acte de naissance - Mairie de Chapet
Copie d'actes d'état-civil
de solidarité (Pacs)
PIÈCES À FOURNIR POUR L'ENREGISTREMENT D'UN PACS
ENREGISTREMENT D'UN DOSSIER
MARSEILLE
Copie d'actes d'état-civil
L'acte de naissance pour Pacs
Les mentions marginales sur les actes d'état civil (RC, etc.) - Généalogie Garde du Voeu
Comprendre les différences entre les types d'actes de naissance : Mes-demarches.com
Acte de naissance - Ville de Sète - Ville de Sète
Fichier:Extrait d'acte de naissance d`Éric Laborey.jpg — Wikipédia
Comment obtenir une copie de la convention de Pacs ?
Etat Civil — Mairie de saint-gaultier
Comment demander l'acte de naissance de son enfant ?
PACS -fiche renseignement
Que sont les mentions marginales sur un acte de naissance ? – Etat Civil en Ligne
